Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASTELINE
Monsieur CUSIMANO André

Numéro de dépôt :
1024848
Date de dépôt :
09/08/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PASTELINE

Déposée le 9 août 1977 par monsieur CUSIMANO André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PASTELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CUSIMANO André domicilié(e) 104 rue du Chalet 51 100 REIMS (nationalité francaise). - France.

La marque PASTELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1024848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque PASTELINE est expirée depuis le 9 août 1987.

CUSIMANO André a également déposé les autres marques suivantes : BIOPASTINES , RIZELINE , BARRY , BOUL DERIZ


Monsieur CUSIMANO André - 104 rue du Chalet 51 100 REIMS (nationalité francaise). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-011

Pâtes.